Toutes les ressources pour exercer sereinement votre art

Comment prendre un pseudo

De nombreux artistes auteurs souhaitent adopter un pseudo pour préserver leur anonymat, pour séparer leurs différentes activités professionnelles, ou pour d’autres raisons qui leur sont personnelles… Mais le choix d’un pseudo est-il libre ? Y a-t-il des contraintes à respecter ? Je fais le point pour vous dans cet article, avec l’éclairage de Lucie Tréguier, avocate au barreau de Paris.

Aujourd’hui, les pseudonymes sont devenus très courants. Avec internet, on les utilise beaucoup : pour se créer une identité sur les réseaux sociaux, pour jouer en ligne, pour donner son avis sur des forums ou des médias en ligne. Cet anonymat sur la Toile est souvent très décrié et remis en cause. Il ne faudrait cependant pas oublier que l’usage des pseudonymes a été, et est toujours, une pratique très répandue chez les artistes auteurs, qu’ils soient peintres, musiciens, photographes, dessinateurs…  

Pourquoi utiliser un pseudonyme ?

Les raisons d’un pseudo sont aussi variées que les œuvres d’art elles-mêmes. Certains artistes prennent un nom d’emprunt pour préserver leur intimité, tandis que d’autres le font pour explorer des voies artistiques multiples, parce qu’ils n’aiment pas leur vrai nom, ou encore pour garder l’anonymat par rapport à une autre activité professionnelle.

Le choix du pseudonyme n’est pas anodin. Le nom adopté devient une sorte de deuxième peau, il doit résonner en vous. Prenez votre temps pour le choisir, car même si cela est possible, on change rarement de pseudonyme en cours de carrière au risque de perdre de sa visibilité professionnelle. De plus, la gestion de deux identités peut parfois être complexe. Comment maintenir la cohérence entre le pseudonyme et la personne derrière l’artiste ?

Sous quelle condition choisir un pseudonyme ?

L’usage d’un pseudonyme est libre, il ne fait pas l’objet d’une réglementation juridique spécifique. Selon un jugement de la Cour de cassation, un pseudonyme « est un nom de fantaisie librement choisi par une personne pour masquer au public sa personnalité véritable dans l’exercice d’une activité particulière. » Mais pour ne pas avoir de problème avec la loi, vous ne pouvez pas faire n’importe quoi avec un pseudonyme. Vous ne devez pas porter atteinte à l’ordre public en choisissant un nom à connotation raciste, injurieuse ou discriminatoire (etc.). Vous ne devez pas usurper une identité ou porter préjudice à des tiers…

Quelles sont les limites d’un pseudonyme ?

  • Un pseudonyme ne peut pas remplacer votre véritable nom sur les papiers d’identité et les documents légaux. La loi du 6 fructidor an II (23 août 1794), qui définit le cadre juridique du nom de famille, indique ainsi qu’« aucun citoyen ne pourra porter de nom ou de prénom autres que ceux exprimés dans son acte de naissance ».
  • Un pseudonyme ne peut pas être transmis, ni à vos héritiers ni à votre conjoint.
  • S’il était autrefois envisageable d’ajouter un pseudonyme sur ses papiers d’identité, il n’est plus possible de le faire, ni sur son passeport ni sur les nouvelles cartes d’identité format carte bancaire. Le fait que le pseudonyme ne puisse plus être indiqué peut d’ailleurs être source de problèmes. Comment faire par exemple si vous recevez un courrier recommandé adressé à votre seul pseudo ?
  • Un contrat doit être signé avec votre véritable nom. Sur les mentions légales de votre site internet, c’est aussi votre véritable nom qui doit apparaître.
  • Sur les factures, l’identité du vendeur est obligatoire. Les artistes auteurs étant considérés comme des entrepreneurs individuels, ils doivent mentionner leurs nom et prénom précédés ou suivis de la dénomination EI ou Entrepreneur individuel (article R526-27 du Code du Commerce). Mais rien ne vous empêche d’ajouter sur votre facture une ligne supplémentaire avec votre pseudonyme.
  • Selon le même article du Code du commerce, un compte bancaire dédié à votre activité professionnelle doit avoir la même dénomination (nom et prénom suivis ou précédés de la mention EI ou entreprise individuelle). De plus, les banques doivent suivre de nombreuses obligations en matière de lutte contre le blanchiment et d’identification de leurs clients, elles demandent une pièce d’identité pour ouvrir un compte de dépôt. Si votre pseudonyme n’y apparaît pas, il sera difficile de le faire ajouter dans l’intitulé du compte.
Vous avez des questions sur la facturation des artistes auteurs ?

Rendez-vous sur mon article « comment rédiger une facture »

Qu’est-il possible de faire avec un pseudo ?

  • Vous pouvez mentionner ce pseudonyme lors de la création de votre activité d’artiste auteur et l’ajouter sur votre espace personnel du site de l’Urssaf du Limousin.
  • Vous pouvez changer de pseudo autant de fois que vous voulez, vous pouvez en avoir plusieurs, mais cela pourrait compliquer certaines démarches.
  • Vous pouvez indiquer ce seul pseudo sur vos cartes de visite et vos documents de communication.
  • Enfin, vous pouvez protéger ce nom. Maître Tréguier vous explique comment procéder dans son interview.

question, rose

À qui est ce pseudo ?

Saviez-vous que Juan Gris (peintre) était le pseudonyme de Jose Victoriano Gonzales, Charb (dessinateur) le pseudonyme de Stéphane Charbonnier, Robert Capa (photographe), celui d’Endre Ernő Friedmann, Paëlla Chimicos (street artiste), le pseudonyme et l’anagramme de Michel Palacios ? Pour découvrir les identités de nombreux artistes connus, vous pouvez consulter cet article de l’encyclopédie Wikipédia.

Le saviez-vous ?

Au 19e siècle, le célèbre photographe Nadar (pseudonyme de Félix Tournachon) a intenté, et gagné, un procès contre son frère, photographe également, qui utilisait le pseudonyme Nadar jeune. Celui-ci n’a plus eu le droit de signer ses clichés ainsi.

lucie tréguier, avocate, portrait

Lucie Tréguier

Lucie Tréguier est avocate au barreau de Paris et associée du cabinet Aœdé. Après avoir exercé pendant trois ans à Sydney, puis pendant 5 ans dans un cabinet français de renom, elle a fondé, avec Cyrielle Gauvain, le cabinet Aœdé. Il s’agit d’un cabinet d’avocats spécifiquement consacré aux industries créatives et au marché de l’art. Aœdé accompagne ses clients tant en conseil qu’en contentieux en matière de droit du marché de l’art, de propriété intellectuelle et de droit des affaires. La force de ses fondatrices résulte de leur compréhension des activités de leurs clients et de leur connaissance approfondie des pratiques de leurs secteurs respectifs.

Contact :
https://aoede.law/

Le Guide de l’Artiste : Peut-on choisir librement un pseudonyme artistique ou existe-t-il des contraintes juridiques ?

Lucie Tréguier : Le choix d’un pseudonyme est libre, à condition qu’il ne porte pas atteinte à l’ordre public et aux bonnes mœurs. On ne peut pas choisir un pseudonyme à connotation raciste, diffamant ou injurieux, que ce soit à l’égard d’un groupe ou d’une personne en particulier.

La deuxième limite à cette liberté de choix est de ne pas porter atteinte à un droit antérieur. Il ne faut pas que ce pseudonyme soit identique au nom patronymique ou au pseudonyme d’une autre personne, ou identique à une marque déposée. Il faut donc vérifier que le pseudonyme n’est pas utilisé, en faisant par exemple des recherches sur Google, et en consultant le registre des marques du site de l’INPI.

Comment protéger légalement un pseudonyme ?

Souvent, les artistes se posent la question de la protection quand il y a un problème. Ils peuvent alors se retrouver dans une situation très compliquée. Mais il vaut mieux s’en préoccuper dès le départ.

Un pseudonyme, s’il est original (c’est-à-dire, selon la jurisprudence, s’il porte l’empreinte de la personnalité de son auteur), peut être protégé au titre du droit d’auteur, sans formalité, du fait même de sa création. Mais ce n’est pas la protection principale à envisager. En cas de litige, il faudra prouver l’originalité de ce pseudonyme, ce qui n’est pas toujours évident.

Si le pseudonyme est utilisé à titre de marque pour identifier des produits ou services, il convient de le déposer en tant que marque auprès de l’INPI. Pour le dépôt, l’artiste devra choisir des classes particulières selon l’utilisation qui est envisagée du pseudonyme. À l’inverse du droit d’auteur, les droits de marque ne naissent qu’à partir du moment où la marque est déposée, uniquement dans le territoire concernés (la France, l’UE, le monde, etc.), et uniquement dans les classes où vous l’avez déposée.

Vous devrez vérifier qu’il n’y a pas de marque antérieure identique ou similaire dans la ou les classe(s) choisie(s) et que le pseudonyme ne constitue pas le patronyme d’un tiers, ou un élément protégé par le droit d’auteur. Sinon, la demande sera rejetée ou pourra faire l’objet d’une opposition de la part du titulaire du droit antérieur. Il convient également de vérifier que le pseudonyme est bien distinctif, et non générique.

Vous pouvez effectuer une recherche d’antériorité sur la base de marque de l’INPI (pour une protection en France) ou en faisant appel à des avocats spécialisés.

Quels sont les recours en cas d’usurpation ou d’utilisation d’un même pseudonyme par un autre artiste ?

Pour être bien protégé, il vaut mieux avoir effectué un dépôt de marque en amont. Mais ce n’est pas une condition indispensable.

Si vous constatez une utilisation de votre pseudonyme par un tiers, vous devez recueillir des preuves. Notez les adresses des sites internet concernés, effectuez des captures d’écran, ou encore mieux un constat d’huissier. Essayez d’obtenir la vraie identité de l’auteur de l’infraction en interrogeant l’hébergeur du site… Il est impossible d’agir contre un pseudonyme si l’on ne connaît pas la vraie identité de la personne.

Si vous avez déposé votre pseudonyme en tant que marque, vous pouvez agir en contrefaçon contre un tiers qui utiliserait le même pseudonyme, ou un pseudonyme similaire qui créerait un risque de confusion. La procédure se déroulera devant le tribunal judiciaire, et il conviendra de prouver le risque de confusion du fait de ces deux utilisations.

Si vous n’avez pas déposé votre marque, vous avez plusieurs possibilités pour agir. Vous pouvez déposer plainte pour usurpation d’identité, un délit pénal. Pour que la procédure aboutisse, il faut que l’usurpation soit bien identifiée et qu’il y ait un élément intentionnel de la part de son auteur. Vous pouvez aussi agir en « parasitisme » (article 1240 du Code civil). Vous devrez alors démontrer que la personne profite indument de votre notoriété ou vos investissements.

Vous pouvez également invoquer l’atteinte à la vie privée si la personne utilise votre pseudonyme et également vos données personnelles, comme des photos…

Dans tous les cas, avant toute action, il convient de chercher un règlement amiable en envoyant une mise en demeure, directement ou pour plus de force, par le biais d’un avocat spécialisé.

Lors de la signature d’un contrat (avec une maison d’édition, une galerie d’art, etc.), sous quel nom est conclu le contrat ? Y a-t-il des clauses spécifiques à considérer ?

Vous signez un contrat de votre vrai nom, avec le cas échéant, une clause indiquant le pseudonyme sous lequel l’œuvre doit être divulguée.

Vous pouvez aussi ajouter une clause qui interdit à votre co-contractant de révéler votre véritable identité vis-à-vis des tiers.

Il est important de noter que le droit de paternité permet à l’artiste de choisir le nom ou le pseudonyme sous lequel son œuvre doit être divulguée. Ainsi, vous pouvez choisir de signer votre œuvre de votre nom ou d’un pseudonyme, ou rester anonyme. Si votre volonté n’est pas respectée, il pourra s’agir d’une violation de vos droits moraux (droit de paternité).

En revanche, si vous souhaitez vraiment rester anonyme lors de la signature du contrat, cela sera plus compliqué. Dans certains cas, vous pouvez créer une société et signer le contrat au nom de cette société, personne morale, au lieu de votre nom propre.

Utiliser un pseudonyme a-t-il des implications juridiques sur le droit d’auteur ?

Il n’y a pas d’implications sur les droits moraux et patrimoniaux de l’artiste. La seule distinction concerne la durée de la protection d’une œuvre par le droit d’auteur. Une œuvre est protégée pendant toute la durée de la vie de l’auteur, et pour 70 ans après sa mort. Mais si l’on ne connaît pas l’identité de celui-ci, l’œuvre est protégée 70 ans à partir de sa divulgation. Cela réduit donc la durée de protection. Si l’auteur de l’œuvre se fait connaître de son vivant, on revient à la durée de protection classique de 70 ans après la mort.


idee, lampe, picto

Vous n’avez aucune idée pour votre pseudo ?

Si vous êtes à court d’idées, vous pouvez faire appel à un générateur de pseudonymes ou de mots. Il y en existe de très nombreux sur la toile. Mais plutôt que de laisser le choix de votre pseudo aux hasards d’un algorithme, il vaut mieux partir de votre identité existante. C’est sûrement plus amusant et plus enrichissant de procéder ainsi.

Que souhaitez-vous changer : votre prénom, votre nom ? Avez-vous songé à modifier l’orthographe ? À créer des variantes ? Vous pouvez aussi ajouter à votre nom ou prénom un adjectif, un lieu, une couleur (etc.). Autre piste : fouiller dans le passé pour vous inspirer des noms de vos ancêtres.

Si vous coince encore, voici quelques sites utiles :

https://www.fakenamegenerator.com/
https://fr.fantasynamegenerators.com/noms-fran%C3%A7ais.php
https://www.anagrammeur.com/



L’AUTEURE

Valérie Auriel

Artiste peintre et journaliste, Valérie est une grande curieuse, assez perfectionniste (limite maniaque 😉 ). Elle met en synergie ses deux expériences professionnelles pour débroussailler la jungle administrative des métiers des arts visuels, explorer leurs coulisses. Et elle partage avec vous ses connaissances pour que vous exerciez votre art en toute sérénité !


Avez-vous un pseudo ?

Si oui, comment l’avez-vous choisi ? Pour quelles raisons avez décidé de prendre un pseudo ? Avez-vous pu l’inscrire sur votre compte en banque ? Utilisez-vous plusieurs noms pour vos activités artistiques ? Brisez le mystère en commentaires !

picto doigt

Partagez si vous aimez ! Merci !

5 1 vote
Évaluation de l'article
Abonnez-vous
Notification pour
guest
10 Commentaires
Le plus récent
Le plus ancien
Commentaires en ligne
Afficher tous les commentaires
Rachel

A quoi sert d’avoir un pseudonyme, si on doit noter notre identité réelle sur notre site et sur nos factures ? La discrétion est quand même très limitée. Vous confirmez que l’on ne peut pas utiliser le numéro de SIRET et le pseudonyme déclaré pour ces cas ?

jean

Merci pour cet article. Quid aussi de Facebook, Instagram, Twitter, Linkedin, Pinterest, etc. ? Ces réseaux sociaux demandent de ne pas avoir de « fausse identité ». Ne risque-t-on pas d’être bloqué ou désactivé en usant d’un pseudo ? Merci.

jean

Merci pout cer article éclairant sur un sujet pas assez abordé. Qu’en est-il pour participer à des concours littéraires ? Souvent, dans les formulaires de participation, la case »pseudo » n’est pas prévue. Sous quelle nom concourir (le vrai ou le pseudo), sachant qu’on n’a pas forcément envie, en cas de réussite au concours, que son vrai nom soit divulgué. Même problème d’ailleurs avec les factures où notre adresse personnelle est mentionnée, alors qu’on ne le souhaite pas. Que faire, prendre une boite postale ?

10
0
Nous aimerions avoir votre avis, veuillez laisser un commentaire.x

Téléchargez le Guide GRATUIT des 110 sites indispensables pour les artistes

ebook gratuit

Dans ce guide pdf, j’ai recensé plus de 110 sites internet très utiles : matériel moins cher, services d’impressions ou d’encadrement, conseils aux artistes, comptabilité en ligne, etc… Très pratique : les liens sont cliquables et directement accessibles !