S’il est un art administratif que tout artiste auteur doit connaître, c’est celui de la modulation des cotisations sociales. Si vous n’y prenez pas garde, vous risquez d’avancer des sommes trop élevées par rapport à vos revenus artistiques réels. Cet article vous explique comment modifier vos appels de cotisations. C’est particulièrement important en début d’activité !
La modulation, qu’est-ce que c’est ?
Les artistes auteurs, quand ils sont en bénéfices non commerciaux (BNC), payent des cotisations sociales tous les trimestres. C’est l’Urssaf artistes-auteurs qui calcule et appelle ces cotisations. La modulation permet à chaque artiste de modifier le montant des cotisations provisionnelles appelées par l’Urssaf pour « coller » au plus près de ses revenus réels.
Un artiste qui reçoit des revenus précomptés n’est pas concerné par la modulation. Car, à la manière d’un salaire, les cotisations lui sont prélevées par son diffuseur sur ses revenus.
Pourquoi moduler ?
Les artistes auteurs effectuent leur déclaration de revenus auprès de l’Urssaf une fois par an, en mai, alors qu’ils paient de manière trimestrielle leurs cotisations sociales. L’Administration ne peut donc pas calculer en temps réel le montant des cotisations à payer. Si vous ne modulez pas, l’Urssaf appelle dans un premier temps des cotisations provisionnelles basées sur votre dernière assiette sociale connue. Puis dans un deuxième temps, elle recalcule le montant des cotisations après réception de votre déclaration de revenus.
Sans modulation, les appels de cotisation des premier et deuxième trimestres d’une année N sont calculés sur l’assiette sociale de l’année N-2, les appels du troisième et quatrième trimestres sur l’assiette sociale de l’année N-1. En mai de l’année N+1, grâce à votre déclaration de revenus, l’Urssaf connait votre assiette sociale de l’année N. Elle calcule précisément le montant de vos cotisations, elle vous rembourse ou vous demande un complément avec les appels du troisième et quatrième trimestre de l’année N+1.
Les artistes auteurs ayant souvent des revenus aléatoires, il peut arriver qu’une mauvaise année suive une très bonne. Si vous ne modulez pas, l’Administration appellera des cotisations calculées sur des revenus élevés, alors que vous êtes en baisse d’activité.
De même quand vous débutez votre activité d’artiste peintre, l’Administration n’a pas d’assiette sociale de référence (puisque vous n’exerciez pas), elle calcule des cotisations forfaitaires sur une base de 600 fois le SMIC horaire. Vous recevrez ainsi des appels d’environ 250 euros par trimestre ! Pas de panique, il ne s’agit pas de cotisations forfaitaires obligatoires, contrairement à ce qui est répondu parfois aux artistes qui appellent l’Urssaf. Il s’agit d’acomptes « provisionnels » que vous pouvez modifier.
En effet, en « modulant », vous avez la possibilité d’ajuster vos cotisations en fonction des revenus que vous estimez vous-même. Il ne faut donc pas hésiter à y faire appel si vous débutez votre activité ou si vos revenus fluctuent. Si vous ne pouvez pas prévoir combien vous gagnerez, vous pouvez tout à fait moduler à zéro.
Une précision : si le montant de vos cotisations sociales vous convient, vous ne modulez pas. La modulation n’est pas une obligation 😉
* L’assiette sociale, c’est quoi ?
L’assiette sociale est le montant sur lequel sont appliqués les taux de cotisations et contributions de sécurité sociale.
Si vous déclarez vos revenus artistiques en BNC, votre assiette sociale est votre bénéfice majoré de 15 %. Rappelons que pour les artistes en micro-BNC, le bénéfice est calculé par l’Administration en déduisant 34 % de frais forfaitaires de vos recettes. Pour les artistes en déclaration contrôlée, il s’agit du bénéfice réel (recettes moins dépenses).
Si vos revenus artistiques sont déclarés en TS (traitements et salaires assimilés), l’assiette sociale est le montant brut des droits d’auteur hors taxe.
Pour en savoir plus, lisez mon article sur le calcul des cotisations sociales
Étape par étape : comment moduler
Maintenant que vous avez bien compris ce qu’est la modulation (tout du moins, je l’espère), je vous explique concrètement comment procéder. Et vous allez voir que la mise en pratique est simple.
Rendez-vous sur le site artistes-auteurs.urssaf.fr. Cliquez sur « vous êtes artiste auteur », puis connectez-vous avec votre numéro de sécurité sociale et votre mot de passe.
Vous arrivez sur votre espace personnel. Cliquez sur la case « Cotisations & paiements. »
Une nouvelle page se charge. Cliquez sur la case du milieu « Modulation des cotisations. »
Un nouveau bloc apparaît. Avec un choix à faire. 😉 Vous devez préciser si vous êtes en micro-BNC ou déclaration contrôlée. Choisissez et cliquez sur « étape suivante ».
Si vous êtes en micro-BNC, indiquez vos recettes prévisionnelles pour l’année en cours . Puis, validez.
Si vous êtes en déclaration contrôlée, indiquez votre bénéfice prévisionnel pour l’année en cours . Puis, validez.
Après la validation, un message apparaît indiquant que votre demande est prise en compte et qu’un nouvel échéancier de paiement a été établi. Il faut attendre 24 heures pour que les montants recalculés apparaissent sur le site. Vous recevrez également un nouvel appel provisionnel avec les nouveaux montants de cotisations.
Voilà, vous avez modulé, félicitations !
Attention aux délais !
Vous pouvez moduler vos cotisations plusieurs fois dans l’année si vous souhaitez effectuer de nouvelles estimations de vos revenus. Mais, pour que cette modulation soit prise en compte au prochain appel trimestriel, il faut respecter ces délais :
- Pour modifier l’appel du premier trimestre (et les suivants) de l’année N, il faut moduler avant le 31 décembre de l’année N-1
- Pour l’appel du deuxième trimestre (et les suivants), avant le 31 mars
- Pour l’appel du troisième trimestre (et le suivant) avant le 30 juin
- Pour l’appel du quatrième trimestre, avant le 30 septembre
Il n’est en outre pas possible de moduler pendant les périodes de paiement. La modulation n’est possible qu’une quinzaine de jours avant l’ouverture de l’appel trimestriel.
À noter, ces dates limites peuvent légèrement varier. Il faut vérifier les échéances sur le site de l’Urssaf.
- Si vos cotisations trimestrielles vous conviennent suite à votre modulation, vous n’avez pas besoin de moduler les autres trimestres de la même année. Mais il faudra répéter la modulation à chaque nouvelle année N, en décembre de l’année N-1.
- Si vous débutez votre activité et n’avez pas pu moduler du fait des délais mais que vous avez quand même reçu un appel provisionnel important, appelez les services de l’Urssaf (0806 804 208) et expliquez leur la situation.
IMPORTANT : si vous modulez plusieurs fois en cours d’année, l’URSSAF peut partir dans des calculs compliqués (genre usine à gaz). Elle vous rembourse les échéances déjà payées et vous demande, pour le trimestre concerné par la modulation, une échéance globale intégrant les remboursements des échéances passées ! Vous repayez ainsi des cotisations déjà payées mais qui vous seront remboursées. Résultat : vous vous retrouvez à payer une échéance très élevée !!! (ce que vous vouliez sans doute éviter).
Mon conseil
Un artiste auteur pro est un artiste prévoyant. Il faut mettre de côté la part de cotisations sociales correspondant à vos revenus, par exemple sur un livret d’épargne. L’Urssaf a conçu un calculateur pour vous permettre d’effectuer vos estimations. Je l’ai partagé dans ma boîte à outils de l’artiste.
Pour plus de simplicité dans le suivi des cotisations et éviter la galère des cotisations remboursées à repayer (voir paragraphe plus haut), il vaut mieux moduler à zéro et payer vos cotisations réelles sur les trimestres T3 et T4 de l’année N+1. Mais cela nécessite de provisionner vous-même les sommes à payer pour éviter de vous retrouver, telle la Cigale, « fort dépourvu(e) quand la bise fut venue. »
L’AUTEURE
Valérie Auriel
Artiste peintre et journaliste, Valérie est une grande curieuse, assez perfectionniste (limite maniaque 😉 ). Elle met en synergie ses deux expériences professionnelles pour débroussailler la jungle administrative des métiers des arts visuels, explorer leurs coulisses. Et elle partage avec vous ses connaissances pour que vous exerciez votre art en toute sérénité !
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Bonjour, petite boulette !
Ayant une mauvaise info et étant en micro je n ai pas déclaré mes ventes 2023a la caf (je suis au RSA).Je vais faire ma déclaration a 2023a l URSSAF en leur donnant mon chiffre des ventes. Du coup il va y avoir un décalage entre mes 2 déclarations . Comment puis je rectifie cette erreur.
Merci beaucoup pour votre travail
Bonjour, encore merci et bravo pour ce blog indispensable. Vous rendez un vrai service à la communauté, c’est précieux. Que voulez-vous dire par : « il vaut mieux moduler à zéro et payer vos cotisations réelles sur les trimestres T3 et T4 de l’année N+1″. Si je comprends bien cela revient à faire une modulation en début d’année, que l’on appelle l’année N et dire que l’on estime ses revenus à 0€. Ce que je n’ai pas compris c’est quand refaire une modulation ? Au trimestre 3 et 4 de l’année N ? ou vraiment l’année suivante, soit l’année N+1 ?
Bonjour,
Je me déplace de post en post (merci encore à vous pour cette aide précieuse).
Donc mon statut créé, je reçois un courrier de l’URSSAF et celui au sujet de la CFE (je m’y attendais).
Je dois donc payer 359 euros par trimestre (au second, au troisième et au 4ème trimestre 2024). Ce que je voudrais éviter car je n’ai pour le moment pas rentré d’argent… Je me suis empressée d’aller sur le site de l’URSSAF pour moduler, mais je ne peux pas créer de compte car je n’ai pas reçu de code d’activation. Je ne le trouve pas sur mon courrier, il est envoyé à part ? N’est-il pas censé arriver en même temps que l’échéancier prévisionnel ? Si j’ai bien compris, je ne peux de toute manière pas moduler avant le 15 février donc pas de raison de paniquer pour le moment, mais je ne trouve mention de ce code nulle part.
Bonjour Madame, encore merci pour ces informations très précises, j aurai une question car j’aimerais me lancer dans les mois qui suivent, je suis fonctionnaire et cette activité serait en complément.
J’ai des enfants et je touches des allocations familiales. Ma question est de savoir si cela change quelque chose au niveau de la CAF et surtout si je pourrai toujours y prétendre lorsque j’aurai le statut artiste auteur ?
Merci pour votre réponse
Bonjour. Bravo pour votre super travail^^.
J’ai une question. Lors de la demande de modulation il est demandé :
« Saisissez le montant des recettes que vous estimez obtenir en 2022 ».
Question :
— j’entre ce que j’ai comme recette au moment T de l’année 2022 ?
— ou j’entre une estimation au doigt mouillé pour l’année 2022 (ce qui est bien difficile) ?
C’est peut-être une question stupide
Merci pour votre aide
Bonjour Madame,
Tout d’abord, merci pour votre article sur la création du statut d’Artiste Auteur. Cela m’a beaucoup aidée.
Je me permets de vous écrire aujourd’hui car j’ai une autre question à propos des courriers reçus à la suite de la création du statut. Particulièrement concernant le courrier de l’Urssaf qui récapitule mes cotisations 2024 en renseignant 370€ au 2è et 3è trimestre puis 371€ au 4è semestre. Or, je ne viens que de créer mon statut et je n’ai encore aucun revenu avec. Ainsi, pensez-vous pouvoir me dire comment fait-on pour qu’ils soient tous à 0€ ? Et me donner une explication ? Puis, faut-il moduler à 0€ à CHAQUE trimestre pour ne pas avoir de « surprise » ?
Je vous remercie par avance du temps que vous prendrez pour répondre à mon mail,
Bel après-midi,
Cordialement.
Merci beaucoup !!!! Vous êtes merveilleuse 🙂
Bonjour et merci pour tous ces tutos hyper clairs qui aide vraiment la phobique administrative que je suis !
J’ai pu me déclarer en tant qu’artiste auteur hyper facilement !
Suite à cela je viens de recevoir un échéancier provisionnel pour 2023, les montants des quatre trimestres sont à 0€ mais j’ai un montant de 132€ dans la ligne intitulée « complément », correspondant à la cotisation vieillesse, la contribution sociale généralisée, la contribution au remboursement de la dette sociale et la contribution à la formation professionnelle.
Dois-je payer ces 132€, sachant que je n’ai encore rien perçu en tant qu’artiste-auteur ? Je me demande si cette ligne « complément » est obligatoire dans tous les cas, ou si tant que l’on ne perçoit rien on ne paye rien.
Merci beaucoup et bonne journée,
Amélie
Bonjour Valérie, suite a ma création de numero siret, ( voir post sur le thème de la creation ) j’ai suivi le tutoriel concernant la modulation , en suivant pas à pas je suis confronter a un dépassement de date donc je ne suis plus en mesure de moduler finalement (j’ai pris du retard ) voici le message indiquer lorsque je me connecte sur mon compte urssaf artiste auteur (lorsque je click sur le bouton « modulation des cotisations ») : » Cette fonctionnalité n’est pas disponible actuellement. En effet, la modulation de vos cotisations prend effet à compter de la prochaine échéance qui suit, d’au moins 15 jours, la date de la demande. Une estimation de vos revenus ne peut être réalisée que lorsqu’un échéancier a été émis par l’Urssaf pour l’année concernée. En outre, la dernière échéance de l’année étant au 15 octobre, il n’est plus possible de moduler vos cotisations pour l’année N après le 1er octobre N. Si votre situation nécessite une modulation de vos cotisations, nos gestionnaires restent à votre disposition via la messagerie sécurisée. ».
merci de m’eclairer de vos précieuses lumières, je me demande si je dois les appeler?
merci pour votre experience Valérie =)
bien amicalement votre,
Anne
Merci de tout coeur pour cet article.
Je viens tout juste de lancer mon activité en septembre et ne comprenais pas ce prévisionnel qui m’était adressé.
Mon roman commençait alors à déjà me coûter cher, alors que je le vendais à peine. Merci, merci, merci.
Bonjour Valérie,
Je suis tellement ravie d’avoir trouvé une personne qui parle mon langage : des explications claires, des sources fiables et des modes opératoires ! Un grand merci pour toutes ces infos et surtout pour le temps que vous y consacrez. J’ai contacté tant de fois la MDA sans succès pour savoir si ces fameuses cotisations étaient obligatoires s’il n’y avait pas de revenus artistiques. Je n’ai donc jamais passé le cap de la création et ai manqué des opportunités. Je pense que je vais désormais pouvoir me lancer.
Merci encore
Bonjour et merci pour ce blog.
J’ai besoin d’une précision si possible : je souhaite me déclarer artiste auteur. Est ce que j’ai intérêt à le faire dès maintenant, voire le 1er décembre 2022 par exemple ou bien attendre le 1er janvier 2023 parce qu’il va être nécessaire de moduler car mes revenus supposés ne vont pas arriver de suite ! et que si j’ai bien compris, il faut pouvoir le faire avant le 31 dec. 2022 pour que cela soit pris en compte sur le T1.
Merci d’avance pour éclairer ma lanterne.
Danielle
Bonjour,
Artiste-auteure depuis peu (début d’activité le 17 octobre 2022), j’ai déjà reçu un appel à cotisations de 214 € à payer avant le 16 novembre. Je ne peux pas procéder à une modulation sur le site et mes échanges par mail avec l’URSSAF n’ont rien donné. Pensez-vous que le problème puisse être réglé en envoyant un courrier explicatif, en recommandé ? Et si non, de ce que j’ai compris, on me remboursera le trop-perçu, mais ce sera seulement dans un an, est-ce que c’est bien ça ? Et d’ailleurs, comment dois-je procéder si je n’ai pas le choix et que je dois payer cette somme ? Je ne trouve pas comment faire sur le site, même dans la rubrique « Paiement des cotisations », et le montant qu’on me demande de payer n’apparaît d’ailleurs nulle part.
Merci et bonne journée,
Cordialement,
Elisa
Bonjour,
Je reçois mon Siret le 3 octobre 2022, le 4 10 j’ai déjà des cotisations prévisionnelles à régler au 2 11 de 259 e et impossiblité de faire la modulation à 0, au téléphone il m’est répondu que je dois régler et que cette somme me sera déduite en 2023 de mes charges éventuelles… le 20 octobre je reçois encore des appels à cotisations de 47 e, je suis en BNC, après appel je reçois une lettre le 21 10 comprenant mon insatisfaction et que mon dossier nécessite une étude complémentaire …. j’ai résilié mon siret le 18 10 du coup car je trouve que c’est abusé, je n’ai rien déclaré, donc zéro rentrée. Question : dois je payé ???? merci pour votre réponse.
Bonjour,
Je me permets une question. Toute jeune inscrite, j’ai malheureusement raté la date limite de demande de modulation… Donc appelle de cotisation pour le t4 à 687€…
Si j’ai bien compris, je suis dans l’obligation de payer cette somme. Mais elle pourra m’être remboursée par la suite si ma déclaration à la fin du trimestre est à 0 ?
Et maintenant, je n’oublierai pas la modulation 🙂
Bonjour,
Merci pour toutes ces informations. Si j’ai bien compris, les charges sont proportionnelles aux revenus. Donc, si on ne vend rien, il n’y a aucune charge à payer à urssaf? Merci beaucoup pour cette confirmation.
Lucie
Bonjour Valérie,
Après une lecture de vos articles qui m’accompagnent depuis quelques mois et m’aident beaucoup j’ai bien fait une demande de modulation et l’ai effectué sur mon espace perso urssaf mais me reste un grand point d’interrogation concernant les déclarations trimestrielles…? Comment y accéder? Pour la déclaration annuelle c’est ok mais aucune demande de la part de l’urssaf ni aucun endroit où effectuer la trimestrielle… dans l’espace perso j’ai en visu l’echéancier mais rien ne se passe quand on clique dessus donc…Normal? Dois je attendre un courrier?
La messagerie bug donc aucun moyen de communiquer avec l’urssaf…
Merci d’avance si vous pensez pouvoir m’éclairer (encore) ; )
Laure
Si on a zéro à payer et que l’on sait que ce sera toujours le cas, par exemple si on perçoit des droits d’auteur sur lesquels l’Urssaf est déjà déduite… ON PEUT SE PASSER DE CREER UN COMPTE URSSAF. Moi je remplis une fois l’an un document-papier et ils m’envoient une fois l’an un échéancier avec zéro à chaque trimestre.
Cordialement,
Bonjour Valérie,
Ouf, ton article m’a permis de me rendre sur mon compte. Où j’ai vu qu’ils me demandaient toujours de payer le T1 alors que j’avais modulé. Mon cœur a fait un bond ! Mais ouf, en lisant bien, c’est une demande de paiement qui n’apparait que si on paie en ligne et un bandeau jaune explique que c’est une indication informative, tout simplement, qu’il faut se rendre sur un autre onglet pour voir où l’on en est (je ne sais plus lequel, c’est réglé). Lorsque l’on se rend sur « messagerie », l’échéancier apparait avec la modulation effectivement prise en compte.
Dans mon cas, l’échéancier couvre toute l’année : cotisation 0€. Devrai-je quand-même moduler tous les mois ?
En tout cas, on peut toujours leur écrire, ça fait du bien de faire un petit coucou aux copains….lol.
Merci pour ton rappel.